Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site [Nom du site], édité par [Nom de l'entreprise], dont le siège social est situé [Adresse de l'entreprise]. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s'engage à les respecter.

Site : désigne le site internet accessible à l'adresse [URL du site]. Visiteur : toute personne naviguant sur le Site, à quelque titre que ce soit, sans s'être connecté. Utilisateur : toute personne naviguant sur le Site, à quelque titre que ce soit après s'être connecté en fournissant son email et son mot de passe. Contenu : désigne l'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.).

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au Site et l'utiliser. En accédant au Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

L'accès au Site est ouvert à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion et d'abonnement à Internet. Certaines sections du site sont toutefois réservées aux seuls utilisateurs enregistrés, en fonction des droits qui leur ont été accordés.  

Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) accessible aux visiteurs est sous licence creative commons CC-BY-NC-SA (Attribution Pas d'utilisation commerciale Partage dans les mêmes conditions). Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) accessible aux utilisateurs est sous licence creative commons CC-Zero pour faciliter le partage et la coproduction des contenus.

Le site ne collecte que le nom, et l'adresse e-mail des visiteurs qui introduisent une demande via le formulaire de contact. Ces données ne sont collectées que pour pouvoir répondre aux demandes formulées. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), le visiteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour toute demande, contactez [email du DPO]. De même les utilisateurs enregistrés dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour toute demande, contactez [email du DPO].

L'utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. [Nom de l'entreprise] ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris pertes de données ou de profit, résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site.

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[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le Site.

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de [Ville] seront compétents.

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